MENTIONS LÉGALES ET POLITIQUE DE CONFIDENTIALITÉ

1. ÉDITEUR DU SITE

Le site ARMOMA (Archives d’Architecture Moderne en Martinique), accessible sur armoma.abite.fr, est un projet d’abitē issu de la thèse de doctorat de David Fontcuberta Rubio effectuée à l’Université Polytechnique de Madrid (UPM). Le site est édité par :

  • Raison Sociale : abitē (SAS d’architecture).

  • Siège social : 129 Baie des Tourelles Nord, 97200 FORT-DE-FRANCE, Martinique.

  • Contact : contact@abite.fr

  • Directeurs de la publication : David FONTCUBERTA RUBIO ; Rafael José SALCEDO ACOSTA.

  • Responsable scientifique (UPM) : Prof. Dra. María-Elia GUTIÉRREZ-MOZO.

2. HÉBERGEMENT

Le site est hébergé par :

  • Hébergeur : Hostinger.

  • Adresse : 61 Lordou Vironos Street, 6023 Larnaca, Chypre.

  • Contact : Support via chat en ligne (disponible sur www.hostinger.fr).

3. PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE ET DROITS D’AUTEUR

L’ensemble de ce site (design, codes sources Javascript/CSS/PHP, logos, textes) ainsi que la base de données de projets et d’architectes, relève de la législation française et internationale sur le droit d’auteur.

  • Protection des données : Le contenu du site est protégé par les dispositions du Code de la Propriété Intellectuelle relatives à la protection juridique des bases de données (Droit Sui Generis).

  • Usage autorisé : Toute utilisation, reproduction ou distribution à des fins commerciales est interdite sans le consentement écrit préalable de l’auteur.

  • Attribution obligatoire : Tout usage autorisé des données doit mentionner : “Source : ARMOMA (armoma.abite.fr), Recherche doctorale de David Fontcuberta Rubio.”

4. PROTECTION DES DONNÉES PERSONNELLES (RGPD)

Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD) :

  • Collecte : Le site ARMOMA ne collecte ni ne stocke aucune donnée personnelle nominative (nom, email, IP identifiable).

  • Cookies : Le site utilise uniquement des cookies techniques essentiels et des outils d’analyse d’audience anonymisés pour son bon fonctionnement.

  • Contenu embarqué : Les contenus provenant de sites tiers (images, cartes) se comportent comme si le visiteur se rendait sur le site d’origine, lequel peut appliquer sa propre politique de cookies.

DROIT DE RETRAIT, VIE PRIVÉE ET RECTIFICATION

Dans le cadre de cette recherche scientifique et documentaire sur l’architecture :

  • Droit de retrait (Propriété privée) : Si vous êtes propriétaire ou occupant d’un bien répertorié sur le site et que vous ne souhaitez pas qu’il apparaisse ou soit géolocalisé, vous pouvez demander à tout moment son retrait ou son anonymisation.

  • Correction des informations : Si vous constatez une erreur historique, architecturale ou une inexactitude cartographique, nous vous invitons à nous transmettre vos précisions.

Pour toute demande de retrait ou de correction, merci de nous contacter à l’adresse suivante :

contact@abite.fr (Objet : ARMOMA – Demande de correction ou de retrait).

5. RESPONSABILITÉ

L’éditeur s’efforce d’assurer l’exactitude des informations. Toutefois, ARMOMA ne peut être tenu responsable des erreurs, omissions ou imprécisions géographiques sur les cartes. L’utilisation des données se fait sous la seule responsabilité de l’utilisateur.

6. CRÉDITS ET TECHNOLOGIES

  • Conception et Développement : Rafael José SALCEDO.

  • Cartographie : Leaflet (bibliothèque JavaScript open-source).

  • Données Cartographiques : Fonds fournis par CARTO et données géographiques par OpenStreetMap (© OpenStreetMap contributors).

  • Système de Gestion : Propulsé par WordPress.

  • Sources Documentaires : Informations compilées par David Fontcuberta Rubio à partir de recherches doctorales, archives publiques et contributions professionnelles.

  • Visuels : ARMOMA / abitē / Droits réservés aux auteurs cités.